Cette comptabilité matières doit permettre de retracer, à l’aide des documents administratifs ou commerciaux, l’ensemble des opérations relatives aux productions, transformations et mouvements des produits soumis à accises, tant en suspension de droits d'accises qu'en droits acquittés.

Pour les viticulteurs et autres entrepositaires agréés, Vinéa met à disposition les traitements suivants ;

• registre de cave
  • maintenance descriptive des registres de cave
  • maintenance des mouvements du registre de cave
    
    • en entrée (achats, réintégrations, excédents, replis, récolte, chaptalisation, stock départ)pour les documents CRD, DAA, DSA, compensation, compensation plus droits, fabrication, négoce)
    • en sorties (ventes, dégustation, lies, pertes, replis, temporaires, manquants taxables) pour les factures, BL, DAA, DSA, CRD)
  • Édition des registres de cave
  • épuration des registres de cave
• registre de production
  • maintenance des mouvements du registre de production
    
    • en entrée kg pour achats, production
    • en sortie HL pour achats, production
  • Édition des registres de production en entrées et en sorties
• CRD et déclarations
  • stock antérieur
  • achats de capsule
  • capsulage
  • destruction capsules
  • manquants constatés
• Saisie stock début de mois DRM principale, annexe1 DRM, produits en droits acquittés, alcools
• Édition DRM avec l'états principale DRM, l'annexe 1, annexe 2, droits acquittés, alcools, DAC non apurés

voir aussi :